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Le Studio Chantilly – Mentions légales

Le StUdio Chantilly, N°RCS : 791 465 313 – N°Siret : 791 465 313 000 17 – Copyright Céline Hofheinz et Le StUdio Chantilly, SARL unipersonnelle au capital de 10.000 euros dont le siège social est au 72, rue du Connétable, 60500 Chantilly. Tél: 03 44 58 16 02, port: 06 58 15 12 03, vous souhaite la bienvenue sur son site: http://www.le-studio-chantilly.com/stu/.

La Directrice de la Publication est Céline Hofheinz. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes.

1. ACCES AU SITE

Pour accéder et utiliser ce Site vous devez être majeur et disposer d’une adresse de courrier électronique valide. Si vous êtes mineur, l’autorisation préalable de vos parents sera alors nécessaire.

En effet, l’achat d’un produit proposé sur le site internet http://www.le-studio-chantilly.com/stu/ n’étant pas un acte de gestion de la vie quotidienne, tout client doit disposer de la capacité de contracter au sens de l’article 1124 du Code Civil, c’est-à-dire être mineur émancipé, ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé au sens de l’article 388 du Code Civil.

L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site. L’utilisateur du Site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Par ailleurs, nous vous rappelons qu’Internet ne permettant pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données, nous ne pourrons pas être tenus responsable en cas d’erreurs, omissions, suppressions, retards, défaillances, des lignes de communication, du matériel informatique et des logiciels sur lesquels nous n’avons aucun contrôle.

Vous pourrez être amené à remplir des champs obligatoires dans un formulaire, signalés comme tels par un astérisque. Dans ce cas, il est nécessaire que vous complétiez ces champs préalablement à votre entrée sur le Site. Toute inscription inexacte ou incomplète ne sera pas prise en compte.

Vous reconnaissez que les données que vous nous communiquez et qui sont stockées dans nos systèmes d’information sont exactes et valent preuve de votre identité. Nous vous remercions de bien vouloir nous faire part de toute éventuelle modification de ces données.

L’accès au Site peut nécessiter l’utilisation de codes d’accès personnels. Dans ce cas, il vous appartient de prendre les mesures propres à assurer le secret de ces codes. Vous pourrez bien entendu les modifier à tout moment. Nous vous invitons à nous informer de toute utilisation frauduleuse dont vous pourriez éventuellement avoir connaissance.

Sont applicables les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En cas de non-respect des règles décrites dans les présentes Mentions légales, nous nous réservons le droit de suspendre votre accès au Site. Dans ce cas, nous vous en informerons dans les meilleurs délais.

Bien que nous nous efforcions de maintenir le Site accessible à tout moment, nous ne pouvons pas vous garantir cet accès en toute circonstance. En effet, et notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, ou pour toute autre raison que nous ne maîtriserions pas, l’accès au Site pourra être interrompu.

Les informations fournies par l’éditeur du Site le sont à titre indicatif. L’éditeur du Site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son Site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

L’éditeur du Site met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son Site.

2. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site est la propriété exclusive de « Le StUdio Chantilly »

Le présent Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, images, textes, vidéos, savoir-faire etc.) constituent une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, sont protégés au titre de la propriété intellectuelle.

Le développement de Le-StUdio-chantilly.com/stu/ a impliqué un travail important de la part de nos équipes et de nos prestataires.

Toutes les marques et logos figurant sur le Site sont des marques déposées, et à ce titre protégées par les dispositions du Livre VII du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle de ce Site ou d’un quelconque élément du Site, par quelque personne physique ou morale que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du Site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est en de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Nous vous concédons uniquement le droit de consulter le site pour votre usage strictement personnel et privé. L’utilisation, la reproduction ou la représentation de le-studio-chantilly.com ou des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, n’est pas autorisée.

L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d’autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de  « Le StUdio Chantilly ».

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l’encontre duquel « Le StUdio Chantilly » se réserve la possibilité de réclamer l’indemnisation de son entier préjudice.

A titre exceptionnel, nous pourrons vous autoriser de manière expresse à reproduire et/ou représenter tout ou partie de « le-studio-chantilly.com/stu/ », sur certains supports dans les conditions suivantes : il est possible de télécharger une copie des documents sur un micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et uniquement à des fins non commerciales, pourvu que vous ne modifiez pas les informations et que vous conserviez intacts tous les copyrights et autres mentions de propriété.

L’utilisateur qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du Site, doit obligatoirement en demander l’autorisation à la http://www.le-studio-chantilly.com/stu/ Il ne s’agira pas dans ce cas d’une convention implicite d’affiliation.

En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au Site, et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit.

Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société » Le StUdio Chantilly ».

Les marques, logos, dessins et modèles figurant sur ce site sont la propriété exclusive de « Le stUdio Chantilly ». Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d’utilisation quelconque des dites marques et éléments distinctifs protégés par le droit d’auteur. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.

3. DONNEES PERSONNELLES

Nous collectons des données personnelles vous concernant, notamment lorsque vous : réalisez une commande, souscrivez à un service, vous inscrivez à un jeu/concours, nous faites parvenir un courrier électronique, répondez à un sondage ou à une étude.

Ces données à caractère personnel feront l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer le traitement et la livraison de vos commandes, et l’établissement de factures.

Elles sont destinées exclusivement à « Le StUdio Chantilly », et ne seront en aucun cas communiquées ou revendues à un tiers.

Conformément à la loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour l’exercer, adressez-vous à :

Le Studio Chantilly
Madame Céline HOFHEINZ
72, rue du Connétable
60 500 CHANTILLY

4. COOKIES

Les cookies sont de petits fichiers texte non-exécutables qui sont envoyés sur votre ordinateur lors de votre navigation sur un site Internet (comme par exemple votre panier, votre wishlist, les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) et qui pourront être lus lors de vos visites ultérieures sur ce même site Internet.

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